A l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal, lundi 10 Mai 2010

A l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal, lundi 10 Mai 2010
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Le prochain Conseil Municipal se tiendra lundi 10 Mai, à partir de 20 heures, à La Scène Watteau. Il sera comme d’habitude ouvert au public et parmi les différents points à l’ordre du jour, nous aborderons notamment la mise en conformité du POS et le lancement de l’enquête publique relative au projet de Pôle RER A, l’adoption du plan de prévention des risques de mouvement de terrain, et la composition du comité technique de suivi de la dépollution du site de l’ancienne école Marie Curie.

Voici l’ordre du jour :

FINANCIER

10/71 – Exercice 2010 Décision modificative n01Budget Général

10/72 – Modification de la délibération n009/142 du 12 octobre 2009 portant garantie communale de la ville de Nogent sur Marne en faveur de la SA HLM Immobilière 3F pour la réalisation d’un emprunt destiné à l’acquisition amélioration de 13 logements PLSsis 2/6 rue du Jeu de l’Arc à Nogent sur Marne et avenant n01à la convention de garantie d’emprunt – PLSImmobilière 3F

10/73 – Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités Territoriales pour la mise en place de la vidéo protection urbaine

10/74 – Exercice 2010 – Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l’association « La Mosaïque des 15 saveurs»

10/75 – Exercice 2010 – Subvention exceptionnelle allouée à l’association « Les Petits Canotiers» et convention d’objectifs

SERVICES TECHNIQUES

10/76 – Approbation de la convention de participation financière avec GRT Gaz

10/77 – Déclassement du domaine public routier départemental pour classement dans le domaine public routier communal de la rue de Fontenay.

URBANISME

10/78 – Approbation du dossier de la déclaration de projet pour la réalisation des travaux d’aménagement du pôle multimodal Nogent-Baltard valant mise en compatibilité du POS et lancement de l’enquête publique

10/79 – Plan de prévention des risques de mouvements de terrain différentiels consécutifs a la sécheresse et a la réhydratation des sols plan – avis

JURIDIQUE

10/80 – Protocole transactionnel Avec la SAlEM et la SCET relatif au contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la construction du groupe scolaire Léonard de Vinci

DRH

10/81 – création d’emplois saisonniers pour la période estivale

AFFAIRES SCOLAIRES

10/82 – Approbation de l’avenant n03 à la convention: « Prestation de service Alsh » n° 20010021 3 passée avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne

10/83 – Approbation de l’avenant n04 à la convention: « Prestation de service Alsh » n° 200100213 passée avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne

10/84 – Approbation de la convention-type de participation financière à passer pour les sorties ou séjours scolaires

AFFAIRES SOCIALES

10/85 – Modification des Règlements de fonctionnement des structures Petite Enfance

SPORTS

10/86 – Convention avec la Fédération Française de Natation pour l’organisation du championnat de plongeon les 3 et 4 juillet 2010

10/87 – Demande de subvention pour l’aménagement d’un équipement sportif en gazon synthétique.

CULTUREL

10/88 – Fixation des tarifs de participation et approbation convention pour exposition collective au Carré Coignard

10/89 – Convention entre la Ville de Nogent sur Marne et l’association UCN (Union des Commerçants de Nogent) pour l’organisation de la braderie des commerçants du 12 au 13 juin 2010

COMMUNICATION

10/90 – Convention de partenariat avec la revue « Univers des Arts »

DIVERS

10/91 – Adhésion et désignation de délégués au sein du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne – (SIFUREP)

10/92 – Désignation de deux nouveaux représentants de la commune au sein de l’association de gestion du Comité Local d’Information et de Coordination gérontologique (CLIC) du Secteur 2

10/93 – Composition du comité technique de suivi du site Marie Curie 10/94 – SAF 94 – Adhésion de la commune- Le Plessis Trévise

10/95 – Adhésion des communes de Marolles en Brie, Elancourt et Périgny-sur-Yerre à la compétence « Développement des énergies renouvelables »

10/96 – Adhésion de la communauté de communes du Plateau Briard à la compétence « Réseaux urbains de communications électroniques et services de communication audiovisuelle » du SIPPEREC

10/97 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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