A l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal, lundi 13 Septembre 2010

A l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal, lundi 13 Septembre 2010
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Le Conseil Municipal de rentrée se tiendra lundi prochain, à partir de 20 heures, à la Scène Watteau. Il sera comme d’habitude ouvert au public et, parmi les nombreux points à l’ordre du jour, nous aborderons notamment les délégations de service public pour la gestion et l’exploitation du Port, de la piscine et du centre de remise en forme (délibérations 10-148 et 10-149), ainsi que l’adoption des modifications de l’article 12-A du Plan d’Occupation des Sols (10-144).

L’ordre du jour qui suit ainsi que les différents documents de préparation (dont le rapport du commissaire enquêteur en vue de la modification de l’article 12-A du POS, suite à l’enquête publique d’Avril dernier) ont, pour la première fois, été transmis aux élus sous forme électronique via le site de la ville. Nous ne savons pas encore si ces documents ont vocation, à l’avenir, à être mis en ligne à destination de tous les Nogentais. Ce serait évidemment une bonne chose.

Voici l’ordre du jour :

FINANCIER

10/141 – Stationnement payant – contrats cadres d’abonnement dans les différents parcs de stationnement de la ville

10/142 – Convention de groupement de commande entre la Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne et la commune de Nogent sur Marne pour des travaux de mise en sécurité du bâtiment abritant le Marché Central de Nogent sur Marne

SERVICES TECHNIQUES

10/143 – Demande de subvention auprès du Ministère de la Défense pour la réhabilitation du carré militaire musulman au cimetière de Nogent-sur-Marne.

JURIDIQUE

10/145 – Protocole de sortie anticipée de la concession du port de plaisance de Nogent sur Marne

10/146 – Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial : zone de mouillage et d’équipements légers de plaisance

10/147 – Convention d’occupation temporaire pour la partie terrestre du domaine public fluvial

10/148 – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du port de plaisance

10/149 – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la piscine et du centre de remise en forme

10/150 – Approbation de la convention relative à la mission de « correspondant Justice Ville »

10/151 – Règlement d’exploitation du port de plaisance de Nogent sur Marne

10/152 – Convention relative à l’installation d’un buste de Mustapha Chokaï Square de la Fontaine

SPORTS

10/153 – Fixation du tarif d’inscription au centre nogentais d’initiation sportive – Approbation du réglement intérieur

10/154 – Règlement intérieur du DOJO David Douillet

DRH

10/155 – Création d’une vacation au sein du service logement

10/156 – Création de vacations « Activités de pratiques artistiques» lors des ateliers périscolaires du soir

10/157 – Création d’emplois de différentes durées hebdomadaires pour l’encadrement de la pratique sportive au sein du CNIS et du Centre de Loisirs Municipal dans le cadre des activités périscolaires

AFFAIRES SCOLAIRES

10/158 – Approbation de la convention à passer avec l’inspection Académique pour l’organisation d’activités impliquant la prestation d’un intervenant extérieur et fixation du taux de vacation pour l’organisation du conte musical de l’école Guy Môquet – Année Scolaire 2010-2011

10/159 – Extension des activités périscolaires élémentaires et fixation des tarifs

JEUNESSE

10/160 – Participation attribuée aux jeunes spectateurs de la Scène Watteau : saison 2010/2011 de Jeunes en scène

DIVERS

10/161 – Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la vacance d’un poste

10/162 – Remplacement d’un délégué de la Commune au Conseil de la Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne

10/163 – Approbation du rapport annuel du Délégataire pour la Gestion et l’Exploitation du Centre Nautique

10/164 – SIGEIF – Adhésion de la commune de Rocquencourt (Yvelines)

10/165 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122-22 C.G.C.T.

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