A l’ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 6 Décembre 2010

A l’ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 6 Décembre 2010
Be Sociable, Share!

Le Conseil Municipal de lundi a été avancé d’une heure et commencera donc à 19h, à la Scène Watteau, pour permettre une présentation et une discussion sur les projets présentés en débat public concernant le Grand Paris, Arc Express et Orbival. Plusieurs autres points seront à l’ordre du jour de ce dernier conseil de l’année 2010 dont des décisions d’arbitrages budgétaires 2010 et d’engagements pour le budget 2011.

Avis sur le projet de transport du Grand Paris

Les élus du Conseil Municipal vont être amenés à donner leur avis via le vote d’un vœu qui sera annexé aux différentes remarques et propositions faites dans le cadre du débat public organisé par la Commission Nationale du Débat Public (CNDP). Comme chaque Conseil Municipal, vous pouvez y assister et le Maire a prévu la possibilité de prendre des questions de la salle concernant ce sujet.

Par ailleurs, une réunion public sous l’égide su CNDP est prévue à Nogent sur Marne au mois de Janvier (date non encore déterminée) en remplacement de celle qui a été annulée au mois de Novembre.

Voir l’ordre du jour de la séance

DIVERS
10/204 – Débat public « réseau du Grand Paris » – Avis sur le projet de transport du Grand Paris
FINANCIER
10/205 – Exercice 2010 Régularisation budgétaire et comptable Budget Général Budget Annexe des parkings
10/206 – Exercice 2010 Décision modificative n’l Budget Annexe des Parkings
10/207 – Exercice 2010 : Fixation des durées d’amortissement des biens corporels – Budget Annexe des Parkings
10/208 – Convention entre la commune de Nogent sur Marne et la régie personnalisée Scène Watteau/Pavillon Baltard pour la
réalisation de travaux de rénovation du câblage scénique du Pavillon Baltard et la mise en sécurité du bâtiment
10/209 – Exercice 2010 Versement d’une subvention d’équipement en faveur de la Régie Personnalisée Scène
Watteau/Pavillon Baltard pour la réalisation de travaux de mise en sécurité du Pavillon Baltard
10/210 – Exercice 2010 Décision modificative n’S Budget Général
10/211 – Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement – Budget Général –
Exercice 2011 –
10/212 – Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement Budget Annexe
des Parkings – Exercice 2011 –
10/213 – Convention type de partenariat et d’objectifs avec les associations et création d’une autorisation d’engagement et
crédits de paiement
SERVICES TECHNIQUES
10/214 – Fixation d’une caution pour l’utilisation d’une télécommande d’accès au secteur scolaire rue de la Muette/Bauyn de
Perreuse
10/215 – Approbation du contrat de bassin 2010-201 S « Pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne »
JURIDIQUE
10/216 – Tarification pour l’année 2011 applicable au port de plaisance
DRH
10/217 – Modification du tableau des effectifs
10/218 – Création d’un CAE Passerelle
10/219 – Création de vacations pour le concours d’expression linguistique « Legs Biard »
10/220 – Création de vacations pour la mise en place d’un atelier « théâtre-cinéma » au Pôle Jeunesse dans le cadre de la
prévention de la consommation de tabac et de cannabis
10/221 – Création de vacations « Atelier de Théâtre » dans le cadre des actions de prévention « Sport- Drogue-Tabac »
10/222 – Modification de la délibération n »05/54 du 22 avril 2005 déterminant les règles d’ouverture, de fonctionnement, de
gestion et de fermeture du compte-épargne-temps ainsi que des modalités de son utilisation
AFFAIRES SCOLAIRES
10/223 – Participation des Familles aux séjours de colonies Hiver/Eté 2011
AFFAIRES SOCIALES
10/224 – Approbation du rapport annuel d’activité 2009 du délégataire de la structure multi-accueil « Mandarine »
10/225 – Approbation du rapport annuel d’activité 2009 du délégataire de la structure mufti-accueil « Jardin des Lutins »
10/226 – Séjour-vacances des retraités Saison 2011
SPORTS
10/228 – Dissolution de l’Association Sport Enfance Nogentaise (ASEN)
CULTUREL
10/229 – Composition du comité Arts et Culture
10/230 – Fixation des tarifs des emplacements pour les manifestations évènementielles 2011
10/231 – Approbation du règlement intérieur pour les expositions d’arts plastiques au Carré des Coignard
10/232 – Approbation des règlements intérieurs pour les manifestations évènementielles 2011
Be Sociable, Share!

A propos de l'auteur