Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 mai 2012

Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 mai 2012
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Le prochain Conseil Municipal de Nogent sur Marne se tiendra le mercredi 23 mai 2012 à 20h à la Scène Watteau. Avec à l’ordre du jour l’adoption par la ville des comptes administratifs 2011. L’entrée est libre

Ordre du jour

FINANCIER
• 12/82 – Exercice 2012 Décision modificative n°1 Budget Général
• 12/83 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2011 – Budget Principal
• 12/84 – Détermination du résultat Compte Administratif – Exercice 2011- Budget Principal
• 12/85 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2011 – Budget Général
• 12/86 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2011- Budget Annexe des Parkings
• 12/87 – Détermination des résultats Compte Administratif 2011 Budget Annexe des Parkings
• 12/88 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2011- Budget Annexe des Parkings
SERVICES TECHNIQUES
• 12/89 – Permission générale d’occupation du domaine public par le SEDIF et VEOLIA EAU d’Ile de France SNC.
JURIDIQUE
• 12/90 – Avenants n°3 et 4 à la délégation de service public de la restauration collective avec Avenance
Enseignement Santé

DRH
• 12/91 – Création d’emplois saisonniers pour la période estivale
• 12/92 – Création d’une vacation au sein du service logement
AFFAIRES SCOLAIRE
• 12/93 – Revalorisation de la participation des familles au titre des études surveillées – Année 2012/2013
• 12/94 – Mise en place d’un service de paiement en ligne des prestations crèches, accueils de loisirs, portions payantes de cantines, ateliers du soir.

PETITE ENFANCE
• 12/95 – Convention d’habilitation informatique dénommée « HI-ME-EAJE-ALSH 2012 » concernant la mise en ligne sur le site « monenfant.fr » de la CAF, des informations relatives au fonctionnement et aux disponibilités au sein des structures d’accueil petite enfance
SPORTS
• 12/96 – Masters de Pétanques – convention de partenariat avec l’Amicale Club des Boulistes
JEUNESSE
• 12/97 – Convention de partenariat avec l’Association « Nogent Amitiés Internationales Beauté Plaisance » pour la mise en place d’un séjour à Siegburg organisé par le service Sport-Jeunesse

DIVERS
• 12/98 – Adhésion au Syndicat Mixte du Secteur Central du Val de Marne – INFOCOM 94 de la commune Mandres-les-Roses

• 12/99 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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