Ordre du Jour du Conseil Municipal du mardi 10 mai 2011

Ordre du Jour du Conseil Municipal du mardi 10 mai 2011
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Le Conseil Municipal aura lieu mardi 10 mai 2011 à 20h à la Scène Watteau avec parmi les principaux points à l’ordre du jour,  le projet d’installation de trois antennes-relais Orange sur le toit de la Mairie, le rachat par la ville du parking du RER A, l’approbation de la charte d’éthique pour la vidéo-surveillance, entre autres. Comme à chaque fois, l’entrée est libre.

L’ordre du jour ci-dessous du Conseil Municipal du 10 mai 2011

FINANCIER

11/74 – Exercice 2011 Décision modificative n’l Budget Général

11/75 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2010 – Budget Principal

11/76 – Détermination du résultat Compte Administratif – Exercice 2010- Budget Principal

11/77 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2010 – Budget Principal

11/78 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2010- Budget Annexe des Parkings

11/79 – Détermination des résultats Compte Administratif 201 0 Budget Annexe des Parkings

11/80 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2010- Budget Annexe des Parkings

11/81 – Modification du périmètre et des tarifs de stationnement payant

11/82 – Exercice 2011 Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités Territoriales pour travaux d’intérêt local de voirie rue Agnès SOREL

SERVICES TECHNIQUES

11/83 – Convention à passer avec France Télécom concernant l’enfouissement des réseaux de communications électroniques existants

11/84 – Convention avec l’opérateur ORANGE France pour l’installation d’un relais de téléphonie mobile sur l’immeuble de l’hôtel de Ville

11/85 – Exonération pénalités de retard Société DRODE, Marché 100001 – Eclairage Stade sous la Lune

URBANISME

11/86 – Acquisition des parcelles appartenant au STIF situées avenue de Joinville

JURIDIQUE

11/87 – Convention avec la SA Les Images pour le traitement de la façade des nouvelles salles de cinéma situées 3, rue de Plaisance

DRH

11/88 – Modification du tableau des effectifs

11/89 – Mise à disposition à temps complet d’un adjoint technique de 2ème classe auprès de l’établissement public Scène Watteau-Pavillon Baltard

11/90 – Création d’une activité accessoire pour le conservatoire

11/91 – Création de vacations pour les jurys d’examens de fin de cycle du conservatoire

Af’FAIRES SCOLAIRES

11/92 – Approbation du rapport technique et financier du délégataire de la restauration scolaire et municipale, année 2009/2010

PETITE ENFANCE

11/93 – Modification des règlements de fonctionnement des structures multi-accueil

SPORTS

11/94 – Modification de la tarification du Centre Nautique: piscine et salle de sport pour la saison 2011/2012

JEUNESSE

11/95 – Fixation du tarif d’inscription pour un week-end « sensation sport » en juillet 2011 à Clecy (14)

11/96 – Fixation du tarif d’inscription pour la participation à un mini-séjour en juillet 2011 à Vieux- Boucau (40

11/97 – Fixation du tarif pour la participation au mini-séjour du Conseil des Jeunes Nogentais à TORCY (77

DIVERS

11/98 – Composition du Comité consultatif « Développement Durable et Eco citoyenneté »

11/99 – Remplacement d’un délégué démissionnaire du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de la Maison des Jeunes et de la Culture

11/100 -Intégration d’un membre au sein du Comité Technique de suivi du site Marie Curie

11/101 – Charte d’éthique pour la vidéo protection

11/102 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

W11/102

Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2122-22 et L. 2122-23,

Vu la délibération n’08/37 du 21 mars 2008, décidan t de domier délégation au Maire pour la durée de son mandat pour prendre différentes décisions au nom de la commune en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération n’09/83 du 4 mai 2009, modifiant la délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE

Article 1 : Rend compte des décisions prises en vertu des délégations qui lui sont données:

W 11-91 du 1 er mars 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association Nogent Présence Aide au Domicile pour la mise à disposition à titre gratuit d’un local d’une superficie de 120 m2 situé 2 rue Guy Moquet à Nogent-sur-Marne et de deux places de stationnement situés parking du Centre, l’association s’engageant à régler les charges (provision trimestrielle de 800 €).

W 11-92 du 2 mars 2011 : PASSATION d’un avenant de résiliation à la convention conclue le 18 avril 2003 pour l’occupation d’un logement d’urgence situé 10 bis avenue Victor Hugo à Nogent-sur-Marne suite au relogement des locataires.

W 11-93 du 4 mars 2011 : PASSATION d’un avenant prorogeant d’une durée de 6 mois la convention conclue le 13 septembre 2010 pour l’occupation d’un logement d’urgence situé 69 boulevard de Strasbourg à Nogent-sur-Marne.

W 11-94 du 4 mars 2011 : PASSATION d’un contrat avec la société DV 2000 BUREAUTIQUE, sise 47 bis rue de Belleville à Créteil (94000), relatif à la maintenance des photocopieurs de la Mairie pour un montant annuel estimé au minimum à 10 000 € TTC et au maximum à 30 000 € TTC.

N° 11-95 du 4 mars 2011 : PASSATION d’une convention avec Mme Dominique Lecerf pour l’animation d’un atelier {( Terre» le 6 mars 2011 dans le cadre de la manifestation Art en Famille, le coût de cette prestation étant de 270 €.

W 11-96 du 8 mars 2011 : PASSATION d’un avenant prorogeant d’une durée d’un an la convention conclue le 9 mars 2010 pour l’occupation d’un logement d’urgence situé 10 ter avenue Victor Hugo à Nogent-sur-Marne.

W 11-97 du 10 mars 2011 : PASSATION d’un contrat avec l’association Spectacles en liberté domiciliée 115 avenue Paul Vaillant-Couturier à Gagny (93220) pour une représentation du spectacle « Intervention musicale déambulatoire)} à la bibliothèque municipale le 21 juin 2011, le montant de cette prestation s’élevant à 840 €TTC.

N° 11-98 du 11 mars 2011 : APPROBATION d’un contrat à passer avec l’association Tic Tac Théâtre domiciliée 18 rue de Richelieu à Paris (75001) pour la présentation du spectacle « l’Aquaventure }} à la Scène Watteau dans le cadre du Festival du Développement Durable, moyennant le prix de 1 200 €.

W 11-99 du 11 mars 2011 : APPROBATION d’un contrat à passer avec la Compagnie Progéniture domiciliée 24 bis rue du Gabon à Paris (75012) pour la présentation, à l’occasion du Festival du Développement Durable, du spectacle « Aqua Swing Band }}, le prix de cette prestation s’élevant à 1 899 € nc.

N° 11-100 du 14 mars 2011 : APPROBATION d’un contrat à passer avec l’association Caravane Théâtre sise 4 rue Moufle à Paris (75011) pour deux représentations du spectacle « Goutd’O }} le 1er mai 2011 à l’occasion du Festival du Développement Durable, le prix de cette prestation s’élevant à 1 000 € nc.

N°11-101 du 14 mars 2011 : PASSATION d’un avenant n~ au marché passé avec la société ARGOS sise ZI Les Bordes, 14 rue Henri Dunant à Bondoufle (91924) pour la fourniture de produits et matériels d’entretien, actant du changement de référence d’un article.

W 11-102 du 14 mars 2011 : ACCEPTATION de l’indemnité proposée par la SMACL sise 141 avenue Salvador Allende à Niort (79031) d’un montant de 157,42 € correspondant aux frais exposés par la Ville pour l’opération de remorquage d’un véhicule sinistré le 19 janvier 2011, assurée par la ~ociété 3R.

N° 11-103 du 15 mars 2011 : APROBATION du contrat à passer avec l’association La Ferme de Tiligolo sise 24 rue de la Mécanique à Le Breuil-sous-Argenton (79150) pour l’organisation d’un spectacle destiné aux enfants de la structure multi­accueil Tout en Couleur et de la crèche familiale A petits Pas, le prix de cette prestation s’élevant à 525 €.

W11-104 du 16 mars 2011 : PASSATION d’une convention avec M. Alain Guillotin pour une exposition à titre gratuit de ses sculptures au Carré des Coignard, dans le cadre du Festival du Développement Durable.

N° 11-105 du 16 mars 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association Le Ludokiosque domiciliée 24 route de l’Abbaye à Saint-Martin de Boscherville (76840) pour l’animation d’un « atelier buissonnier)} dans le cadre du Festival du Développement Durable, le coût de cette prestation s’élevant à 746,60 €.

N° 11-106 du 17 mars 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association Archisucre relative à l’animation d’ateliers de « fabrication de maquettes et petits ponts poétiques sur l’eau)} dans le cadre du Festival du Développement Durable pour un coût de 600 €.

W 11-107 du 17 mars 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association Topoline domiciliée 5-9 rue Anquetil à Nogent-sur-Marne pour l’organisation à titre gratuit de l’animation « les Jeux de l’Eau)} dans le cadre du Festival du Développement Durable.

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