A l’ordre du jour du Conseil Municipal ce soir

A l’ordre du jour du Conseil Municipal ce soir
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Le Conseil Municipal aura lieu ce soir à 20h à la Scène Watteau. L’entrée est libre. A l’ordre du jour de cette séance, plusieurs délibérations seront soumises aux votes dont l’annulation de la convention triparite entre la ville, le promoteur et la sculptrice, le projet de création d’une crèche de 60 berceaux et d’une réhabilitation-extension de l’école maternelle Victor Hugo.

L’ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 30 avril 2012

FINANCIER
• 12/59 – Garantie communale pour un emprunt PLUS de 4 227 873 € et d’un emprunt PLAI de 500 779 € à hauteur de 100% en faveur de ICF La Sablière pour le financement de l’opération d’acquisition-amélioration de 29 logements sis 4 Place de l’Ancien Marché à Nogent sur Marne
• 12/60 – Stationnement payant – modification des horaires d’ouverture et des plages horaires payantes du parking du port

SCOLAIRE
• 12/61 – Demande de subvention dans le cadre de la réhabilitation et de l’extension de l’école Victor Hugo.

JURIDIQUE
• 12/62 – Avenant n°2 à la convention passée le 15 mars 1969 entre l’O.P.H.L.M. et le C.C.A.S.
• 12/63 – Retrait de la délibération n°11/10 du 27 janvier 2011 relative à l’approbation de la convention tripartite entre la Société Cogedim, Elisabeth CIBOT et la Commune pour la réalisation d’une statue.

DRH
• 12/64 – Création d’un contrat d’accompagnement à l’emploi – Passerelle
• 12/65 – Modification de la liste des emplois communaux pour lesquels un logement de fonction peut être attribué par nécessité ou utilité de service
• 12/66 – Modification du tableau des effectifs
• 12/67 – Fixation de l’indemnité représentative de logement et du complément communal versé aux instituteurs
• 12/68 – Revalorisation de la rémunération (indemnité d’entretien) des assistantes maternelles de la crèche familiale
• 12/69 – Mise en place d’une nouvelle dotation vestimentaire

PETITE ENFANCE
• 12/70 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant, à solliciter toutes subventions dans le cadre du projet de création de la structure multi accueil « Moulin de Beauté »
• 12/71 – Modification des règlements de fonctionnement des structures multi accueil et accueil familial

COMMUNICATION
• 12/72 – Convention entre la Commune et l’UCN pour l’organisation de la braderie des commerçants

SPORTS
• 12/73 – Approbation du contrat d’engagement type à intervenir entre la Commune et des jeunes nogentais dans le cadre de l’opération « Chantiers Municipaux Sports – Jeunesse »

JEUNESSE
• 12/74 – Approbation de la convention type à intervenir entre la Commune et des associations dans le cadre des activités municipales de prévention liées au projet « Drogue, Tabac, j’en veux pas ! »
• 12/75 – Candidature à un appel à projet du Conseil Régional portant sur la mise en place d’un évènement culturel

CULTUREL
• 12/76 – Modification de la grille tarifaire du Conservatoire de Musique et d’Art Dramatique Francis Poulenc et modification du règlement intérieur

DIVERS
• 12/77 – Nouveaux statuts pour la Régie Personnalisée Scène Watteau-Pavillon Baltard
• 12/78 – Convention de contraintes de service public avec la Régie Personnalisée Scène Watteau-Pavillon Baltard
• 12/79 – Acquisition de gilets pare-balles. Demande de subvention au Fonds interministériel de la Prévention de la délinquance
• 12/80 – Demande de subvention à l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions pour la mise en place de la verbalisation électronique
•12/81 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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