Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 17 septembre 2012

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 17 septembre 2012
Be Sociable, Share!

Le Conseil Municipal aura lieu le lundi 17 septembre 2012, à 20h, à la Scène Watteau. Prenez connaissance de l’ordre du jour de ce Conseil de rentrée. Concernant les questions orales, n’hésitez pas à me faire part de vos éventuelles difficultés afin que je puisse les aborder en séance. Entrée libre.

L’ordre du jour du Conseil Municipal du 17 septembre 2012

SERVICES TECHNIQUES
• 12/139 – Convention de partenariat « Prospective Energétique Ville » à conclure avec EDF 1
URBANISME
• 12/140 – Confirmation des pouvoirs de Monsieur le Maire pour la signature des actes relatifs à
l’acquisition par la Commune des terrains SNCF, ancien site « ERVAL »
15
• 12/141 – Abrogation de la délibération n°12/111 relative aux modalités de consultation, de recueil et
de conservation des observations du public sur la majoration des droits à construire
53
• 12/142 – Ilot du Fort – Approbation du principe de recours à la procédure d’expropriation 59
• 12/143 – Acquisition d’une propriété sise 7 rue Ancellet 63
JURIDIQUE
• 12/144 – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des établissements multi accueils
collectifs de jeunes enfants « Mandarine » et « le Jardin des Lutins » : avenant n°1
91
• 12/145 – Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal 101
DRH
• 12/146 – Modification du tableau des effectifs 105
• 12/147 – Mise à jour du tableau des effectifs (cadre d’emplois des rédacteurs), suite à la refonte de la
catégorie B issue des décrets n°2010-329, 2010-330 du 22 mars 2010
109
• 12/148 – Mise en place de l’échelon spécial pour l’échelle 6 de la catégorie C 113
• 12/149 – Mise à disposition à temps non complet de deux agents relevant du cadre d’emplois des
éducateurs des activités physiques et sportives auprès du CCAS
117
• 12/150 – Création de trois Contrats d’Accompagnement à l’Emploi-Passerelle pour la surveillance des
parcs et jardins
123
• 12/151 – Mise à disposition à temps non complet d’un agent relevant du cadre d’emplois des adjoints
d’animation auprès de l’institut Montalembert
127
AFFAIRES SCOLAIRES
• 12/152 – Approbation de la convention à passer avec l’Inspection Académique pour l’organisation
d’activités impliquant la prestation d’intervenants extérieurs et fixation du taux de vacation pour
l’organisation du conte musical de l’école Guy Môquet – Année Scolaire 2012-2013
133
COMMUNICATION
• 12/153 – Approbation d’un partenariat avec l’association La retraite sportive nogentaise 139
JEUNESSE
• 12/154 – Modification règlement intérieur Espace Ados/Pôle Jeunesse, année 2012-2013 145
• 12/155 – Convention de partenariat avec le Cinéma ROYAL PALACE 155
DIVERS
• 12/156 – Conditions d’accès aux documents administratifs 163
• 12/157 – Reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon dans le cimetière de Nogent-sur-Marne 167
• 12/158 – Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales
171

Be Sociable, Share!

A propos de l'auteur