Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 15 octobre 2012

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 15 octobre 2012
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Le prochain Conseil Municipal se tiendra le lundi 15 octobre 2012 à partir de 20h à la Scène Watteau. L’entrée est libre. Ci-dessous l’ordre du jour de la séance ainsi que le compte-rendu des décisions prises par le Maire.

L’ordre du jour:

SECRETARIAT GENERAL
• 12/160 – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal suite à la vacance d’un poste
FINANCIER
• 12/161 – – Exercice 2012 – Subvention à allouer en faveur de l’Association Indépendante des Parents
d’Elèves de la Maternelle Fontenay
• 12/162 – Exercice 2012 Décision modificative n°3 Budget Général
• 12/163 – Nouveau tarif pour le stationnement des commerçants du marché au parking SNCF
SERVICES TECHNIQUES
• 12/164 – Convention de partenariat « Prospective Energétique Ville » à conclure avec EDF
• 12/165 – Permis de démolir et de construire relatif à la création d’une structure multi accueil « Moulin
de Beauté » située 4 avenue Charles V
• 12/166 – Permis de démolir et de construire relatif au projet d’aménagement de locaux temporaires sur
les terrains S.N.C.F. sis rue Jean Monnet
DRH
• 12/167 – Modification du tableau des effectifs
AFFAIRES SCOLAIRES
• 12/168 – Convention d’objectifs et de financement fonds d’accompagnement complémentaire à
l’enfance et la jeunesse FACEJ 3 entre la Commune de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de-Marne
DIVERS
• 12/169 – Adhésion au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) de la
commune de Sceaux
• 12/170 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales

Compte-rendu des décisions du Maire

Article 1er : Rend compte des décisions prises en vertu des délégations qui lui sont
données :
N° 12-281 du 8 août 2012 : RETRAIT du tableau d’inventaire de la radio portative
de marque Motorola, affectée au service de la Police Municipale, perdue le 13 juillet
2012.
N° 12-282 du 9 août 2012 : PASSATION d’un avenant n°3 prorogeant d’une duré e
de 6 mois la convention d’occupation précaire signée le 10 février 2011 pour un
logement d’urgence situé 2 rue Thiers à Nogent-sur-Marne.
N° 12-283 du 9 août 2012 : PASSATION d’un avenant n°1 prorogeant d’une duré e
de 6 mois la convention d’occupation précaire signée le 23 février 2012 pour un
logement d’urgence situé 2 rue Thiers à Nogent-sur-Marne.
N° 12-284 du 9 août 2012 : PASSATION d’un avenant n°11 prorogeant d’une dur ée
de 6 mois la convention signée le 2 novembre 2004 pour un logement situé 73
boulevard de Strasbourg à Nogent-sur-Marne.
N° 12-285 du 9 août 2012 : PASSATION d’un avenant n°1 prorogeant d’une duré e
de 6 mois la convention d’occupation précaire signée le 28 février 2012 pour un
logement d’urgence situé 10 bis avenue Victor Hugo à Nogent-sur-Marne.
N° 12-286 du 9 août 2012 : PASSATION d’un avenant n°11 prorogeant d’une dur ée
de 6 mois la convention d’occupation précaire signée le 4 novembre 2004 pour un
logement situé 73 boulevard de Strasbourg à Nogent-sur-Marne.
N° 12-287 du 9 août 2012 : ANNULÉ
N° 12-288 du 10 août 2012 : PASSATION d’un avenant au contrat de location signé
le 11 février 2010, mettant à la disposition du locataire une troisième place de
parking au sous-sol de l’immeuble sis 6 rue Hoche à Nogent-sur-Marne, moyennant
un loyer mensuel de 49 €
N° 12-289 du 14 août 2012 : PASSATION d’une convention avec l’association
Académie des vins blancs pour la mise à disposition à titre gratuit d’un espace dans
l’enceinte du parc Watteau, dans le cadre de la Fête des Jardins le 23 septembre
2012.
N° 12-290 du 14 août 2012 : PASSATION d’une convention avec la boulangerie
PROCHE pour la mise à disposition à titre gratuit d’un espace dans l’enceinte du
Parc Watteau pour la tenue d’un stand de « petite restauration », à l’occasion de la
Fête des Jardins.
N° 12-291 du 14 août 2012 : PASSATION d’un contrat avec la société GALILÉO
PRODUCTION domiciliée route de Villeneuve à Moussy-le-Vieux (77230) pour la
présentation de l’animation « pot géant » à l’occasion de la Fête des Jardins, le prix
de cette prestation étant de 1 337,50 € TTC.
N°12-292 du 14 août 2012 : PASSATION d’un contrat avec l’association Mieux-être
par les plantes domiciliée 98 avenue du Général de Gaulle au Perreux-sur-Marne
(94170) pour l’organisation d’un atelier cuisine sur le thème des plantes
aromatiques à l’occasion de la Fête des Jardins, le prix de cette prestation étant de
170 € TTC.
N° 12-293 du 14 août 2012 : PASSATION d’une convention avec l’association
Afrique en Couleurs domiciliée 6 rue Edouard Renard à Nogent-sur-Marne relative à
la mise à disposition à titre gratuit du Théâtre de Verdure du parc Watteau, pour la
présentation d’une danse traditionnelle africaine à l’occasion de la Fête des Jardins
le 23 septembre 2012.
N° 12-294 du 14 août 2012 : PASSATION d’un contrat avec la société
AUTREMENT JEUX CONCEPT sise 1 passage du jeu de boules à Paris (75011),
pour l’animation « douze jeux en bois » à l’occasion de la Fête des Jardins, le prix
de cette prestation étant de 663,78 € TTC.
N° 12-295 du 14 août 2012 : PASSATION d’une convention avec la l’agence EUCREAL
domiciliée Hôtel des Entreprises, rue Monchavant à Ecuelles (77250) pour
la réalisation d’une mission d’études en urbanisme, le montant de cette prestation
étant fixée à 6 500 € HT (7 774 € TTC).
N° 12-296 du 16 août 2012 : PASSATION d’un contrat avec Mme May Angeli,
auteure, pour l’animation de deux ateliers d’illustration à la bibliothèque municipale
les 28 novembre et 8 décembre 2012, le prix de ces prestations étant de 497,42 €
TTC.
N° 12-297 du 16 août 2012 : APPROBATION de la convention à passer avec
l’association Spectacles pour enfants Berlingot domiciliée 24 rue du Rocher au
Raincy (93340), pour la présentation du spectacle « S.O.S. Terre » le 7 décembre
2012 à l’école maternelle Val de Beauté, le prix de cette prestation étant fixé à 4 €
par enfant présent (8 classes concernées).
N° 12-298 du 20 août 2012 : PASSATION d’un marché avec la société PARKEON
Sas sise « Le Barjac » 1 boulevard Victor à Paris (75015), pour des prestations
d’entretien et de maintenance avec travaux neufs du matériel de péage du parking
RER A, le montant maximum annuel du marché étant fixé à 48 000 € HT.
N° 12-299 du 21 août 2012 : PASSATION d’une convention avec la société
d’avocats CGCB & Associés, sise 104 avenue du président Kennedy 75016 Paris
pour une mission de représentation en justice de la Commune dans le cadre d’un
recours contre un permis de construire, le montant des honoraires étant fixé à 2 000
€ HT (2 392 € TTC).
N° 12-300 du 21 août 2012 : PASSATION d’une convention avec Me Edouard
Copper-Royer, avocat, domicilié 9 avenue Frédéric Le Play à Paris (75007) pour
une mission de représentation en justice de la Commune dans le cadre d’un
contentieux lié à l’exercice du droit de préemption, le montant des honoraires étant
fixé à 2 000 € HT (2 392 € TTC).
N° 12-301 du 21 août 2012 : PASSATION d’un marché avec la société BRICOUT
sise 229 rue Saint-Martin à Paris (75003) pour la fourniture de vêtements de travail
et de protection individuelle destinés aux personnels de la petite enfance, de
l’entretien et des services techniques (lot n°2), l e montant maximum annuel de
commandes étant fixé à 35 000 € HT.
N° 12-302 du 27 août 2012 : OUVERTURE d’une classe supplémentaire à l’école
élémentaire Paul Bert et à l’école élémentaire Guy Moquet pour l’année 2012-2013
et fermeture d’une classe à l’école maternelle Victor Hugo et à l’école maternelle
Guy Moquet.
N° 12-303 du 27 août 2012 : PASSATION d’un marché avec la société LE
COMPTOIR R3P sise 4 avenue Danville à Choisy-le-Roi (94600) pour la fourniture
de matériels de peinture et revêtements de sols, le montant maximum annuel de
commandes étant fixé à 40 000 € HT.
N° 12-304 du 28 août 2012 : PASSATION d’un marché avec la société HANSEN,
sise 5 rue Lavoisier à Ozoir La Ferrière pour des travaux de conception, réalisation
et installation d’un ponton pour barques et avirons au prix de 19 005 € HT
(22 729,98 € TTC).
N° 12-305 du 29 août 2012 : PASSATION d’un marché avec la société ORANGE
BUSINESS SERVICES pour la fourniture de tablettes tactiles avec accès internet
3G et fournitures diverses, le montant maximum annuel de commandes étant fixé à
60 000 € TTC.
N° 12-306 du 3 septembre 2012 : PASSATION d’un avenant n°3 au marché conclu
avec la société CITADIA CONSEIL – relatif à des prestations d’études pour la
réalisation du PLU -portant sur la réalisation de prestations supplémentaires du type
« forums de quartiers » pour un montant de 6 975 € HT (8 342,10 € TTC).
N° 12-307 du 4 septembre 2012 : ACCEPTATION de l’indemnisation proposée par
la Sarl PNAS sise 159 rue du faubourg Poissonnière à Paris (75009) d’un montant
de 706,33 € correspondant au coût du remplacement – franchise de 250 € déduite –
de la batterie de boîte aux lettres de l’immeuble situé 6 rue Hoche à Nogent,
dégradée le 26 juin 2012
N° 12-308 du 5 septembre 2012 : PASSATION d’une convention avec l’association
VISEMPLOI 94 domiciliée 4 rue du Maréchal Vaillant à Nogent-sur-Marne pour la
mise à disposition, à titre gratuit durant une année, d’une salle située à la même
adresse, destinée à l’accueil des personnes en recherche d’emploi ou de formation.
N° 12-309 du 5 septembre 2012 : MODIFICATION de l’article 2 de l’arrêté n° 12-29 8
du 20 août 2012 fixant à 12 mois la durée maximale du marché passé avec la
société Parkeon Sas – pour l’entretien du matériel de péage du parking RER A – la
durée dudit marché étant fixée à 16 mois au maximum.
N° 12-310 du 5 septembre 2012 : MISE EN DÉCHARGE à titre gratuit de deux
tables de ping-pong affectées au service des Sports à l’Eco Point de la
Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne.

N° 12-311 du 10 septembre 2012 : PASSATION d’un avenant n°2 au marché de
maîtrise d’oeuvre conclu avec le groupement d’entreprises COMPTOIRS DES
PROJETS-ESE Groupe Degouy – pour les travaux d’aménagement de la Petite
Italie – modifiant après calcul du coût définitif des travaux le montant des honoraires
du prestataire, arrêté à la nouvelle somme de 33 425,25 € HT (39 976,60 € TTC).
N° 12-312 du 10 septembre 2012 : PASSATION d’un avenant au marché conclu
avec la société S.N.T.P.P. – pour l’aménagement de l’ilôt « La Petite Italie », lot n°
1 : VRD, sols et plantations – actant de la prolongation de la durée des travaux au
31 octobre 2012 et de la réalisation de travaux supplémentaires d’un montant de
51 304,05 € HT (61 359,64 € TTC).
N° 12-313 du 10 septembre 2012 : PASSATION d’un avenant au marché conclu
avec la société Drode & Francilienne d’Électricité – pour l’aménagement de l’ilôt « La
Petite Italie », lot n°2 : éclairage et réseaux sec s – actant de la prolongation de la
durée des travaux au 31 octobre 2012 et de travaux en moins value, le montant de
la tranche ferme étant ainsi ramené de 52 960 € HT (63 340,88 € TTC) à 46 578,56
€ HT (55 707,96 € TTC).
N° 12-314 du 7 septembre 2012 : PASSATION d’une convention pour la mise à
disposition des équipements sportifs de la Ville avec les établissements scolaires et
les associations sportives scolaires pour l’année 2012-2013.
N° 12-315 du 7 septembre 2012 : PASSATION d’une convention avec le lycée
Louis Armand pour la mise à disposition de son gymnase au profit de la Commune,
les mardis, mercredis, jeudis et vendredis de 18h30 et 22h30 pour l’année 2012-
2013, le tarif de location étant fixé à 18,60 €/heure.
N° 12-316 du 10 septembre 2012 : APPROBATION de l’avenant résiliant la
convention de mise à disposition d’une parcelle de terrain située 160-162 boulevard
de Strasbourg à Nogent-sur-Marne, au profit du Cercle Hippique du Bois de
Vincennes.
N° 12-317 du 11 septembre 2012 : PASSATION d’un marché de fournitures pour
l’entretien des espaces verts avec :
– lot n° 1 : produits phytosanitaires et engrais – société SOUFFLET VIGNE sise
allée des Jardins 95570 Moisselles, le montant annuel de commandes étant évalué
entre 2 500 et 10 000 € HT.
– lot n°2 : terreaux, amendements, paillage végétal et minéral – société LEMÉE sise
16/18 avenue de la Libération 77340 Pontault-Combault, le montant annuel de
commandes étant évalué entre 3 000 et 15 000 € HT.
– lot n°3 : semences et gazon de plaquage – société COBALYS sise 40 rue de
Rambouillet 91470 Limours, le montant annuel de commandes étant estimé entre
200 et 4 000 € HT.
N° 12-318 du 12 septembre 2012 : PASSATION d’un contrat avec la société
BANQUE d’ARCHIVES sise 12 rue du général Ulrich à Strasbourg (67000) pour
assurer la maintenance du logiciel Gest’Acte utilisé par le service de l’état-civil, le
coût annuel de cette prestation étant de 600 € HT.
N° 12-319 du 14 septembre 2012 : PASSATION d’un avenant au marché conclu
avec la société 1,2,3 VOYAGES – pour l’organisation d’un séjour au Monténégro
destiné aux séniors de la Ville – actant de l’établissement du tarif « groupe de 35 à
39 personnes » au montant de 1 044 € TTC / personne.

N° 12-320 du 14 septembre 2012 : PASSATION d’une convention avec
l’association Théâtre à Ciel Ouvert pour la mise à disposition de locaux d’une
superficie de 50 m² situés 10 route de Stalingrad à Nogent-sur-Marne, moyennant le
paiement d’un loyer mensuel de 150 €, ces locaux étant destinés au stockage des
décors de la compagnie et occasionnellement au stationnement d’un véhicule.
N° 12-321 du 17 septembre 2012 : ACCEPTATION de l’indemnisation proposée par
AXA France IARD sise 313 terrasses de l’Arche à Nanterre (92727) d’un montant de
1 440,78 € pour la réalisation de travaux destinés à assurer l’étanchéité d’un plot
béton situé sur la terrasse du logement du gardien de l’école L. de Vinci.
N° 12-322 du 17 septembre 2012 : APPROBATION du contrat à passer avec la
compagnie Levez Le Rideau, domiciliée 185 quai de Valmy à Paris (75010) pour la
présentation d’un spectacle aux enfants des structures multi-accueil Tout en
Couleur et A Petits Pas le 6 décembre 2012, le prix de cette prestation étant de
330 € TTC.
N° 12-323 du 17 septembre 2012 : PASSATION d’un contrat avec l’Agence des
Magiciens domiciliée 58, allée de la pièce au lavoir à Gif-sur-Yvette (91190) pour
des prestations de magie à l’occasion de la journée Portes Ouvertes du Pôle
Jeunesse, le prix de cette animation étant de 802,50 € TTC.
N° 12-324 du 18 septembre 2012 : PASSATION d’un marché pour l’entretien du
patrimoine arboré de la Commune avec le groupement des sociétés SN Etienne
PELLE, sise 71 avenue André Maginot à Vitry-sur-Seine (94401) et EVEN, sise 8
route de la Bardelle à Mere (78490), le montant annuel de commandes étant estimé
entre 55 000 et 180 000 € HT.
N° 12-325 du 18 septembre 2012 : PASSATION d’un avenant n°7 prorogeant d’une
durée de 6 mois la convention d’occupation précaire signée le 17 mars 2009 pour
un logement d’urgence situé 2 rue Thiers à Nogent-sur-Marne.
N° 12-326 du 18 septembre 2012 : ACCEPTATION de l’indemnisation proposée par
la Sarl PNAS sise 159 rue du faubourg Poissonnière à Paris (75009), d’un montant
de 371,10 €, correspondant au coût de remplacement d’une barrière antistationnement
dégradée le 25 avril 2012.
N° 12-327 du 18 septembre 2012 : APPROBATION du contrat à passer avec la
compagnie Clair de Lune domiciliée BP 149 à Champigny-sur-Marne (94501) pour
l’organisation d’un spectacle destiné aux enfants de la structure multi-accueil Arc en
Ciel, le prix de cette prestation étant de 460 € TTC.
N° 12-328 du 20 septembre 2012 : CESSION à titre gratuit à la société Darty, sise
129 avenue Gallieni à Bondy (93140) d’un réfrigérateur de marque Brandt, affecté à
la bibliothèque municipale, qui n’est plus en état de fonctionnement.
N° 12-329 du 21 septembre 2012 : PASSATION d’un marché de fourniture de
matériels sportifs avec les sociétés :
– STADE RECORD sise 50 rue Georges Douret à Gagny (93220) pour le lot n°1 –
petits matériels sportifs – le montant annuel de commandes étant estimé entre 5 000
et 15 000 € TTC, et pour le lot n°3 – tennis de tab le, maintenance et réparation – le
montant annuel de commandes étant estimé entre 2 000 et 6 000 € TTC.
– CASAL SPORT sise ZAC du pavé neuf, 31 rue de l’Université à Noisy-le-Grand
(93160) pour le lot n°2 – gros matériels, maintenan ce et réparation – le montant
annuel de commandes étant estimé entre 2 000 et 10 000 € TTC.

N° 12-330 du 24 septembre 2012 : APPROBATION de la convention à passer avec
l’association La Cicadelle, domiciliée 15 rue Paul Vaillant-Couturier à Bonneuil-sur-
Marne (94380), pour l’organisation d’animations pédagogiques destinées aux
enfants de l’école élémentaire Val de Beauté, le montant de ces prestations étant de
731 € TTC.
N° 12-331 du 25 septembre 2012 : MISE EN DÉCHARGE, à titre gratuit, de deux
lits bébé affectés à la structure multi-accueil Arc en Ciel à l’Eco Point de la
Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne.
N° 12-332 du 25 septembre 2012 : MISE EN DÉCHARGE, à titre gratuit, d’un
bureau affecté à la direction de la crèche familiale A Petits Pas à l’Eco Point de la
Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne.
N° 12-333 du 25 septembre 2012 : APPROBATION de la convention à passer avec
l’association La Cicadelle, domiciliée 15 rue Paul Vaillant-Couturier à Bonneuil-sur-
Marne (94380), pour l’organisation d’une animation pédagogique destinée aux
enfants de l’école élémentaire Guy Moquet, le montant de ces prestations étant de
169,60 € TTC.

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