A l’ordre du jour du Conseil Municipal de Nogent-sur-Marne du lundi 24 juin 2013

A l’ordre du jour du Conseil Municipal de Nogent-sur-Marne du lundi 24 juin 2013
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Le prochain Conseil Municipal de Nogent-sur-Marne aura lieu le lundi 24 juin 2013 à 20h à la Scène Watteau. L’entrée du public est libre et la séance sera filmée et diffusée via mon blog. Plusieurs sujets méritent l’attention des Nogentais dont l’approbation des comptes administratifs 2012,une modification du POS, une nouvelle pose d’antennes-relais pour Téleo au stade sous la lune, la recomposition du comité consultatif «Développement Durable et Eco-citoyenneté » et plusieurs rapports annuels (piscine, port). 

L’ordre du jour

FINANCIER
• 13/78 – Exercice 2013 Décision modificative n°2 Budget Général
• 13/79 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2012 – Budget Principal
• 13/80 – Détermination du résultat Compte Administratif – Exercice 2012- Budget Principal
• 13/81 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2012 – Budget Général
• 13/82 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2012- Budget Annexe des Parkings
• 13/83 – Détermination des résultats Compte Administratif 2012 Budget Annexe des Parkings
• 13/84 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2012- Budget Annexe des Parkings
• 13/85 – Exercice 2013 Convention de subventionnement à intervenir entre la commune de Nogent sur
Marne la C.I.R.A.D et l’association « La Nogentaise » – Versement d’une subvention d’équipement en
faveur de l’association « La Nogentaise » pour la réalisation de travaux de mise en conformité des
circuits d’eau et d’électricité ainsi que la pose de compteurs divisionnaires

SERVICES TECHNIQUES
• 13/86 – Convention portant sur l’autorisation d’occupation domaniale pour concentrateur TELEO
• 13/87 – Approbation de l’intégration de nouveaux signataires dans le contrat de bassin 2010 – 2015
« Pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne »
URBANISME
• 13/88 – Approbation de la modification du POS
DRH
• 13/89 – Modification du tableau des effectifs
• 13/90 – Création d’emplois saisonniers pour la période estivale
• 13/91 – Fixation de l’indemnité représentative de logement et du complément communal versé aux
instituteurs
• 13/92 – Fixation de la rémunération due dans le cadre d’une mission de stage au sein du service
urbanisme
PETITE ENFANCE
• 13/93 – Lancement de la procédure de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de
l’établissement multi-accueil de jeunes enfants le « Moulin de Beauté »
• 13/94 – Avenant N° 2012-01 à la convention de financement concernant l’accueil des enfants en
situation de handicap dans les EAJE et les ALSH entre la ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de-
Marne au titre du renforcement de personnel à la Farandole
• 13/95 – Avenant N° 2012-01 à la convention de financement pour la formation du personnel auprès des
enfants en situation de handicap dans les EAJE et les ALSH entre la ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F.
du Val-de-Marne
• 13/96 – Commission de suivi pour la délégation de service public des Etablissements d’Accueil du Jeune
COMMUNICATION
• 13/97 – Approbation du règlement de la photothèque 617
JEUNESSE
• 13/98 – Approbation d’une convention à passer à titre gratuit et relative au partenariat entre la
Commune et l’ENCOU dans le cadre des activités sportives organisées par le Pôle Jeunesse

CULTUREL
• 13/99 – Remplacement de deux membres du Conseil d’Administration de la Régie Personnalisée « Scène
Watteau-Pavillon Baltard »

DIVERS
• 13/100 – Composition du Comité consultatif «Développement Durable et Eco-citoyenneté »
• 13/101 – Détermination du nombre de conseillers communautaires au sein de la Communauté
d’Agglomération de la Vallée de la Marne
• 13/102 – Convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial avec l’Office
Français de l’Immigration et de l’Intégration et la Préfecture du Val-de-Marne
• 13/103 – Présentation du rapport d’activité du Syndicat Mixte du secteur central du Val-de-Marne –
INFOCOM 94 au titre de l’exercice 2012
• 13/104 – Approbation du rapport annuel du délégataire pour la gestion et l’exploitation du centre
nautique
• 13/105 – Approbation du rapport annuel du délégataire pour la gestion et l’exploitation du port 867
• 13/106 – Convention de répartition des frais engagés pour l’action contentieuse contre le projet de
création d’une aire d’accueil des gens du voyage dans le bois de Vincennes
• 13/107 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales

Les décision du Maire

N° 13-141 du 22 avril 2013 : APPROBATION de la convention à passer avec
l’association Kosmo’Art domiciliée 4 passage Thiéré à Paris (75011) pour
l’organisation de diverses animations musicales destinées aux enfants de l’école
élémentaire Val de Beauté le 22 avril 2013, le prix de ces prestations étant de
1 206 € TTC.
N° 13-142 du 22 avril 2013 : ANNULÉ
N° 13-143 du 24 avril 2013 : PASSATION d’un marché avec la société ALO-EVENT
sise 8 chemin des Longs Réages à Noisy-sur-Ecole (77123), pour la location et
l’installation de 120 stands d’animation et de 240 grilles d’exposition dans le cadre
de l’organisation du Forum des Associations pour un montant global de 19 800€ HT
(23 680,80€ TTC), le tarif pour un stand et deux grilles supplémentaires étant de
165 € HT (197,34 € TTC).
N° 13-144 du 24 avril 2013 : MISE EN DECHARGE à titre gratuit à l’Eco Point de la
Vallée de la Marne d’une chaise à roulettes affectée à la Police Municipale.
N° 13-145 du 25 avril 2013 : APPROBATION du contrat à passer avec la
Compagnie Ouragane domiciliée Parc de l’Hôtel de Ville à Palaiseau (91120) pour
la présentation d’un spectacle devant les enfants de la structure multi-accueil La
Farandole le 15 juin 2013, le prix de cette prestation étant de 559,15 € TTC.
N° 13-146 du 25 avril 2013 : APPROBATION du contrat à passer avec le Centre de
Création et de Diffusion Musicales domicilié 36 rue Bouton Gaillard à Vaux-le-Pénil
(77000) pour la présentation d’un spectacle devant les enfants de la structure multiaccueil
Arc en Ciel le 14 juin 2013, le prix de cette prestation étant de 500 € TTC.
N° 13/107

N° 13-147 du 25 avril 2013 : MODIFICATION de l’arrêté n°13/123 du 9 avril 201 3
autorisant la passation d’un marché pour la fourniture de matériels de quincaillerie,
afin de rectifier l’erreur commise dans l’intitulé des lots 2 et 4 attribués à la société
Senois, le lot n°2 étant relatif à la « quincailler ie d’ameublement » et le lot n°4 à la
« quincaillerie de coupe et abrasifs ».
N° 13-148 du 26 avril 2013 : APPROBATION de la convention d’occupation précaire
à passer pour un logement de type F4, d’une superficie de 121 m², situé 7 rue
Ancellet à Nogent, pour une durée d’un an et huit mois, le loyer mensuel s’élevant à
1 171 €.
N° 13-149 du 29 avril 2013 : PASSATION d’un contrat avec l’association Racont’Art
sise Le Pradic à Cléguer (56620) pour l’organisation de huit séances de contes
intitulés « les sacahistoires » à la bibliothèque municipale, le prix de ces prestations
étant de 1 140 € TTC.
N° 13-150 du 29 avril 2013 : PASSATION d’une convention avec le lycée Louis
Armand pour la mise à disposition de son gymnase les mardis, mercredis, jeudis et
vendredis de 18h30 à 22h30, du 4 septembre 2013 au 28 juin 2014, le tarif de
location étant fixé à 18,60 € / heure.
N° 13-151 du 29 avril 2013 : PASSATION d’un contrat avec la société CÆSAR
DIFFUSION, sise 14 rue du fossé blanc à Gennevilliers (92230) pour la fourniture
de porte-clés 3D destinés à assurer la promotion des activités sportives de la
Commune, le prix étant de
2 003,30 € TTC.
N° 13-152 du 29 avril 2013 : APPROBATION du contrat à passer avec le Golf du
Parc du Tremblay pour la mise à disposition pendant 6 jours du terrain pitch and put
afin d’y accueillir les classes des écoles élémentaires nogentaises participant aux
Jeux du Val de Marne, le montant de cette location étant de 752,40 € TTC.
N° 13-153 du 29 avril 2013 : PASSATION d’une convention avec la Ligue du Val de
Marne de Karaté sise 2 rue Tirard à Créteil (94000) pour la mise à disposition à titre
gratuit de l’espace sportif David Douillet, le 2 juin 2013, pour l’organisation d’un
examen.
N° 13-154 du 29 avril 2013 : PASSATION d’un marché avec la société J2C sise 187
bis rue du Ménil à Asnières-sur-Seine (92600) pour la fourniture, l’installation et la
réparation de jeux, sols et mobiliers des aires de jeux, le montant annuel de
commandes étant estimé entre 5 000 et 96 000 € HT.
N° 13-155 du 29 avril 2013 : PASSATION d’un contrat avec la société l’Atelier du
Vincent sise 2 rue Cérès à Reims (51084) pour des séances de maquillage « déco
et ambiance tzigane » dans le cadre du Festival de l’Oh !, le prix de cette prestation
étant de 1 200 €.
N° 13-156 du 29 avril 2013 : PASSATION d’un contrat avec le Canoë Kayak Club
de France domicilié 47 quai Louis Ferber à Bry-sur-Marne (94360) pour
l’organisation à titre gratuit d’une activité « découverte de la navigation sur la
Marne » dans le cadre du Festival de l’Oh !
N° 13-157 du 30 avril 2013 : PASSATION d’un contrat avec la compagnie Vice-
Versa domiciliée 28 rue Mousset-Robert à Paris (75012) pour l’organisation, dans le
cadre du Festival de l’Oh , de trois séances de « contes sur le Danube », le montant
de cette prestation étant de 1 400 € TTC.

N° 13-158 du 30 avril 2013 : PASSATION d’un contrat avec Le Bolt Sas située 42
rue Chapon à Paris (75003) pour la mise à disposition à titre gratuit d’un espace sur
le port dans le cadre du Festival de l’Oh ! aux fins de présentation de produits
artisanaux hongrois.
N° 13-159 du 30 avril 2013 : APPROBATION de la convention à passer avec la
Compagnie Rendez-moi mes sentiments domiciliée 17 avenue Gabriel Péri à Noisyle-
Grand (93160) pour l’organisation d’un stage de magie destiné aux enfants du
Club de Loisirs et Découvertes Leonard de Vinci, le prix de cette prestation étant de
500 € TTC.
N° 13-160 du 30 avril 2013 : PASSATION d’un contrat avec l’association Topoline
pour l’organisation à titre gratuit de l’animation « jeux d’eau » dans le cadre du
Festival de l’Oh !
N° 13-161 du 2 mai 2013 : PASSATION d’une convention avec l’Observatoire des
usagers de l’assainissement en Ile de France domicilié 2 rue Jules César à Paris
(75012) pour la mise à disposition à titre gratuit d’un espace au port, destiné à
l’installation d’un stand d’informations dans le cadre du Festival de l’Oh !.
N° 13-162 du 2 mai 2013 : PASSATION d’une convention avec l’auto-entreprise
Stéphane Elbaz sise 140 rue Legendre à Paris (75018) pour l’animation de la Soirée
des Talents organisée à la Scène Watteau le 18 mai 2013, le prix de cette
prestation étant de 800 € TTC.
N° 13-163 du 2 mai 2013 : MISE EN DECHARGE à titre gratuit d’un four de marque
Proline, acquis en 2008 et affecté au Pôle Jeunesse, à l’Eco Point de la
Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne.
N°13-164 du 2 mai 2013 : MISE EN DÉCHARGE à titre gratuit à l’Eco Point de la
Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne, de deux télécopieurs de
marque Brother affectés à la Maison de la Famille et à la structure multi-accueil La
Farandole.
N° 13-164 bis du 2 mai 2013 : PASSATION d’un contrat avec l’association
Chap’Pays domiciliée 13 rue des Carmes à Angers (49100) pour trois
représentations du spectacle « Le bar à mômes » par la Cie Banane Cerise à
l’occasion du Festival de l’Oh !, le prix de cette prestation étant de 3 065 €.
N° 13-165 du 2 mai 2013 : APPROBATION du contrat à passer avec l’association
Orchestre Symphonique de Clichy sise 115 bis rue Henri Barbusse à Clichy (92110)
pour l’organisation d’un concert en l’église Saint Saturnin le 22 juin 2013, le prix de
cette prestation étant de 1 000 € TTC.
N° 13-166 du 3 mai 2013 : APPROBATION de la convention d’occupation précaire
à passer pour un logement d’urgence de 22 m² situé 2 rue Thiers à Nogent, d’une
durée d’un an, le loyer mensuel, charges comprises, étant fixé à 215,77 €.
N° 13-167 du 6 mai 2013 : PASSATION d’une convention avec le Comité
Départemental Rollers Sports (CDRS 75) domicilié 32 rue Rottemburg à Paris
(75012) pour l’organisation, dans le cadre de la Fête des Sports Urbains, d’une
initiation au roller-skate, le prix de cette prestation étant de 600 € TTC.
N° 13-168 du 13 mai 2013 : AUGMENTATION du montant du fond de caisse de la
régie relative à l’encaissement des recettes du stationnement payant suite à la mise
en service de deux nouvelles caisses automatiques aux parkings du Port et Marie
Curie.

N° 13-169 du 13 mai 2013 : PASSATION d’un marché avec la société ARTIFICA
située 2 rue du Repos à Paris (75020) afin d’assurer la maintenance évolutive et
corrective du site Web de la Ville, le montant annuel de commandes étant estimé
entre 6 000 et 18 000 € HT.
N° 13-170 du 14 mai 2013 : ANNULÉ
N° 13-171 du 15 mai 2013 : PASSATION d’une convention avec l’association Arts
en Mouvements domiciliée 2 bis rue des deux communes à Vincennes (94300) pour
la mise à disposition à titre gracieux de la scène de l’hémicycle aux fins de
présentation du spectacle « Sister Act », à l’occasion de la Fête de la Musique.
N° 13-172 du 15 mai 2013 : PASSATION d’une convention avec le groupe Mag
Lights domicilié 41 bis rue du Theil à Coulommiers (77120) pour la mise à
disposition à titre gracieux de la scène de l’hémicycle à l’occasion de la Fête de la
Musique.
N° 13-173 du 15 mai 2013 : PASSATION d’une convention avec l’association
Avolive domiciliée 7 résidence des Iles au Perreux-sur-Marne relative à la mise à
disposition à titre gracieux de la scène de l’hémicycle, pour une prestation de
l’artiste Toine, à l’occasion de la Fête de la Musique.
N° 13-174 du 16 mai 2013 : PASSATION d’un contrat avec l’association Studio de
la Vallée domiciliée 9 avenue Ferdinand de Lesseps à Canet-en-Roussillon (66140)
pour une animation musicale sur la scène de l’hémicycle dans le cadre de la Fête
de la Musique, le coût de cette prestation étant de 4 747,50 € TTC.
N° 13-175 du 16 mai 2013 : PASSATION d’un avenant transférant le marché de
téléphonie mobile passé en 2009 avec la société Orange située 1 avenue Neslon
Mandela à Arcueil (94745) à la société FRANCE TELECOM ORANGE sise 27 rue
Juliette Savar à Créteil (94000).
N° 13-176 du 16 mai 2013 : APPROBATION du contrat à passer avec l’association
La Ferme de Tiligolo domiciliée 24 rue de la Mécanique 79150 Le Breuil sous
Argenton pour l’organisation d’un spectacle destiné aux enfants de la structure
multi-accueil « Tout en Couleur » et de la crèche familiale « A Petits Pas » le 17 juin
2013, le prix de cette prestation étant de 545 € TTC.
N° 13-177 du 16 mai 2013 : PASSATION d’un contrat avec l’association Studio de
la Vallée sise 9 avenue Ferdinand de Lesseps à Canet-en-Roussillon (66140) pour
l’organisation d’une animation musicale avec l’orchestre Garden Party le 13 juillet
2013, le prix de cette prestation étant de 4 989,47 € TTC.
N° 13-178 du 21 mai 2013 : APPROBATION de la convention d’occupation précaire
d’une durée d’un mois à passer avec la Direction Régionale et Interdépartementale
de l’Equipement et de l’Aménagement d’Ile de France pour un emplacement situé
rue Jean Monnet à Nogent-sur-Marne destiné à l’entreposage des matériels et
matériaux nécessaires à la réalisation de fouilles et d’un sondage pressiométrique
dans le cadre de la mise en sécurité du tunnel de Nogent (autoroute A 86).
N° 13-179 du 24 mai 2013 : APPROBATION de la convention à passer avec la
commune de Bry-sur-Marne pour la mise à disposition à titre gratuit de l’orgue de
l’église Saint Saturnin, pendant la durée des travaux de l’église Saint-Gervais Saint-
Protais, afin de permettre à l’école municipale de musique de continuer à dispenser
ses cours d’orgue.
952
N° 13-180 du 27 mai 2013 : PASSATION d’un avenant au contrat conclu avec la
société Salvia Développement – pour la maintenance du progiciel Sage
Financement – actant de la souscription au module de télé-déclaration des actes
budgétaires, le coût annuel de ce service étant de 90 € HT (107,60 € TTC).
N° 13-181 du 27 mai 2013 : PASSATION d’une convention avec la Base Nautique
de l’Ouest pour une initiation au catamaran destinée à 12 jeunes âgés de 11 à 17
ans, le prix de cette prestation étant de 216 € TTC.
N° 13-182 du 27 mai 2013 : PASSATION d’une convention avec la société FIDEX
pour une initiation à l’équitation destinée à 12 jeunes âgés de 11 à 17 ans, le prix de
cette prestation étant de 312 € TTC.
N° 13-183 du 27 mai 2013 : PASSATION d’une convention avec le Syndicat Mixte
d’Etudes, d’Aménagement et de Gestion de la base de loisirs Val de Seine pour
l’organisation d’un mini séjour destiné à 12 jeunes âgés de 11 à 17 ans, du 15 au 18
juillet 2013, les prestations incluant l’hébergement en pension complète et la
participation aux activités apiculture et pêche pour un prix de 2 106,20 € TTC.
N° 13-184 du 27 mai 2013 : ANNULATION de l’avenant n°4 au marché passé avec
CITADIA CONSEIL – pour la réalisation du P.L.U. – en raison d’une erreur commise
dans la répartition des honoraires et son remplacement par un avenant n°5 actant
de la réalisation de prestations supplémentaires de type « intégration de l’étude
paysagère, réunions supplémentaires, impression et livraison de panneaux » pour
un coût inchangé de 10 655 € HT (12 743,38 € TTC).

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