Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 17 septembre 2012

Le Conseil Municipal aura lieu le lundi 17 septembre 2012, à 20h, à la Scène Watteau. Prenez connaissance de l’ordre du jour de ce Conseil de rentrée. Concernant les questions orales, n’hésitez pas à me faire part de vos éventuelles difficultés afin que je puisse les aborder en séance. Entrée libre.

L’ordre du jour du Conseil Municipal du 17 septembre 2012

SERVICES TECHNIQUES
• 12/139 – Convention de partenariat « Prospective Energétique Ville » à conclure avec EDF 1
URBANISME
• 12/140 – Confirmation des pouvoirs de Monsieur le Maire pour la signature des actes relatifs à
l’acquisition par la Commune des terrains SNCF, ancien site « ERVAL »
15
• 12/141 – Abrogation de la délibération n°12/111 relative aux modalités de consultation, de recueil et
de conservation des observations du public sur la majoration des droits à construire
53
• 12/142 – Ilot du Fort – Approbation du principe de recours à la procédure d’expropriation 59
• 12/143 – Acquisition d’une propriété sise 7 rue Ancellet 63
JURIDIQUE
• 12/144 – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des établissements multi accueils
collectifs de jeunes enfants « Mandarine » et « le Jardin des Lutins » : avenant n°1
91
• 12/145 – Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal 101
DRH
• 12/146 – Modification du tableau des effectifs 105
• 12/147 – Mise à jour du tableau des effectifs (cadre d’emplois des rédacteurs), suite à la refonte de la
catégorie B issue des décrets n°2010-329, 2010-330 du 22 mars 2010
109
• 12/148 – Mise en place de l’échelon spécial pour l’échelle 6 de la catégorie C 113
• 12/149 – Mise à disposition à temps non complet de deux agents relevant du cadre d’emplois des
éducateurs des activités physiques et sportives auprès du CCAS
117
• 12/150 – Création de trois Contrats d’Accompagnement à l’Emploi-Passerelle pour la surveillance des
parcs et jardins
123
• 12/151 – Mise à disposition à temps non complet d’un agent relevant du cadre d’emplois des adjoints
d’animation auprès de l’institut Montalembert
127
AFFAIRES SCOLAIRES
• 12/152 – Approbation de la convention à passer avec l’Inspection Académique pour l’organisation
d’activités impliquant la prestation d’intervenants extérieurs et fixation du taux de vacation pour
l’organisation du conte musical de l’école Guy Môquet – Année Scolaire 2012-2013
133
COMMUNICATION
• 12/153 – Approbation d’un partenariat avec l’association La retraite sportive nogentaise 139
JEUNESSE
• 12/154 – Modification règlement intérieur Espace Ados/Pôle Jeunesse, année 2012-2013 145
• 12/155 – Convention de partenariat avec le Cinéma ROYAL PALACE 155
DIVERS
• 12/156 – Conditions d’accès aux documents administratifs 163
• 12/157 – Reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon dans le cimetière de Nogent-sur-Marne 167
• 12/158 – Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales
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