Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 avril 2013

Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne aura lieu le lundi 22 avril 2013 à 20h à la Scène Watteau. L’entrée est libre et il sera filmé par mes soins et mis en ligne sur ce blog. Peu de points sont à l’ordre du jour dont l’approbation de la modification simplifiée du Plan d’Occupation des sols (POS). La délibération concernant le projet de trois nouvelles antennes-relais Bouygues Télecom sur un mât du stade sous la lune à une nouvelle fois été enlevée de l’ordre du jour. Se dirige t’on vers un abandon du projet ?

Ordre du jour

SERVICES TECHNIQUES
• 13/52 – Adhésion de la Ville de Nogent-sur-Marne à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
URBANISME
• 13/53 – Approbation de la modification simplifiée du POS
DRH
• 13/54 – Mise à jour du tableau des effectifs suite à l’intégration des infirmiers territoriaux (catégorie B)
dans le nouveau cadre d’emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux (catégorie A)
• 13/55 – Approbation d’une convention de partenariat relative à l’organisation et au fonctionnement du
club de loisirs et découverte Montalembert
AFFAIRES SCOLAIRES
• 13/56 – Frais de Scolarité Dénonciation des conventions et accords de reciprocité avec les villes de Saint
Maur des Fossés et Paris
• 13/57 – Approbation de la convention de partenariat relative au projet d’éducation à l’image dans le
cadre du festival «autour du court »
DIVERS
• 13/58 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales

Les décisions du Maire

N° 13-88 du 8 mars 2013 : APPROBATION de la convention à passer avec
VALOPHIS Habitat – OPH du Val de Marne pour la mise à disposition au profit de la
Ville d’un local de 13,66 m², situé 2 rue Odile Laurent à Nogent-sur-Marne, le loyer
mensuel, hors charges, étant fixé à 133,15 €.
N° 13-89 du 11 mars 2013 : APPROBATION du contrat à intervenir avec
l’association Le Musicotier – Grandir en musique, domiciliée 1 bis rue Victor Basch
à Nogent-sur-Marne pour l’organisation d’activités de jardinage musical (13
séances) destinées aux enfants de la structure multi accueil Arc en Ciel, le montant
de cette prestation étant de 1 326 € TTC.
N° 13-90 du 11 mars 2013 : PASSATION d’un contrat avec l’association Culture
Hongroise domiciliée 13 rue Bernard Dimey à Paris (75018) pour l’organisation d’un
concert du groupe Merkati et d’animations de danse dans le cadre du Festival de
l’Oh !, les 25 et 26 mai 2013, le prix de ces prestations étant de 4 301,80 €.
N° 13-91 du 13 mars 2013 : PASSATION d’un avenant n°1 au contrat conclu le 10
mai 2010 avec la société CAP SYNERGY – pour la fourniture d’un hébergement de
250 boîtes de messagerie -, actant de la fourniture d’un hébergement de 20 boites
de messagerie internet supplémentaires, cette prestation augmentant de 6,9% le
montant annuel du marché (22 700 € HT)
N° 13-92 du 19 mars 2013 : PROLONGATION, dans le cadre du marché passé
avec la société SATELEC (travaux de vidéoprotection), de la durée de la
maintenance en garantie totale des matériels de vidéoprotection jusqu’au 6 juillet
2014, le coût de ces prestations de maintenance s’élevant à 11 942,40 € HT
(14 283,11 € TTC) / an pour les matériels relevant de la tranche ferme et à
14 668,60 € HT (17 543,64 € TTC) / an pour les matériels relevant de la tranche
conditionnelle.
N° 13-93 du 19 mars 2013 : PASSATION d’une convention avec Le Centre de
Pleine Nature Lionel Terray situé Le Viaduc à Clécy (14570) pour l’organisation d’un
N° 13/58
Compte rendu des
décisions du Maire
prises en vertu de
l’article L.2122-22 du
Code Général des
Collectivités
Territoriales
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séjour destiné à 24 jeunes âgés de 10 à 12 ans et leur quatre accompagnateurs, le
coût de cette prestation, incluant l’hébergement, les activités et l’assurance de
celles-ci, étant de 5 267,72 € TTC.
N° 13-94 du 19 mars 2013 : PASSATION d’un avenant n°1 au marché conclu avec
la société SACER pour l’aménagement d’un parc de stationnement sur le site de
l’ancienne école Marie Curie, actant de la suppression de certaines prestations
(réalisation d’une dalle, pose de clôtures…) et de l’ajout des nouveaux travaux
(reprise du muret existant : 5 752,50 € HT, raccordement accodrain en gargouille :
980 HT, clôture : 205 € HT/ml, fixation d’un séparateur dans le mur existant : 500
HT).
N° 13-95 du 20 mars 2013 : APPROBATION de la convention à passer avec
l’association La Boulevard Lannes Company domiciliée 20 rue d’Esse à Saint-
Augustin (77515) pour la présentation d’un spectacle devant les élèves de l’école
maternelle Victor Hugo le 26 avril 2013, le prix de cette prestation étant de 680 €
TTC.
N° 13-96 du 21 mars 2013 : PASSATION d’une convention avec la Légion
Etrangère pour la mise à disposition à titre gratuit à son profit d’une tribune de 80
places du 3 au 6 mai 2013.
N° 13-97 du 21 mars 2013 : PASSATION d’un avenant n°1 au marché conclu avec
la société DESIGNA pour la réalisation de travaux d’installation et de maintenance
de matériels de péage pour parcs de stationnement, prolongeant de 74 jours la
durée initiale des travaux neufs.
N° 13-98 du 21 mars 2013 : MODIFICATION de l’article 2 de l’arrêté n° 13-57 du 12
février 2013 en ce qu’il précise que le prix inclut la TVA (1 150 TTC).
N° 13-99 du 22 mars 2013 : PASSATION d’un marché adapté de maitrise d’oeuvre
pour la démolition et la construction de deux classes à l’école maternelle Fontenay
avec la société 3AM ARCHITECTES, sise 72 quai des Carrières à Charenton le
Pont (94220), arrêté à la somme de 22 000 € HT (26 312 € TTC).
N° 13-100 du 22 mars 2013 : ACCEPTATION de l’indemnisation proposée par
PNAS sise 159 rue du faubourg Poissonnière 75009 Paris d’un montant de 680,01 €
correspondant au coût de réfection d’un morceau de flocage du parking du Centre
tombé le 7 décembre 2012, une indemnité complémentaire de 232,50 € devant
intervenir dès la réception par l’assureur de la facture établie par l’entreprise Briand.
N° 13-101 du 25 mars 2013 : PASSATION d’un marché avec la société DELTA SI
sise 33 avenue du Maine à Paris (75014) pour des prestations de diagnostic,
conseils, préconisations et accompagnement portant sur l’organisation des services
de la Commune, arrêté aux montants suivants :
– tranche ferme : 27 900 € HT (33 368,40 € TTC)
– tranche conditionnelle : 40 050 € HT (47899,80 € TTC)
soit un total toutes tranches de 67 950 € HT (81268,20 € TTC)
N° 13-102 du 25 mars 2013 : PASSATION d’un marché de maitrise d’oeuvre pour la
réfection des plages du Centre Nautique avec le groupement d’entreprises composé
des cabinets Alain JOUENNE domicilié 8 hameau de Stas à Bazoches les
Gallerandes (45480) et Alain VIGUIER sis 17 rue Gambetta à Monthyon (77122),
arrêté au montant de 83 612 € HT (99 999,95 € TTC).
N° 13-103 du 25 mars 2013 : MISE EN DECHARGE à titre gratuit à l’Eco Point de la
Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne d’une auto-laveuse, de
deux nettoyeurs haute pression et de huit aspirateurs affectés au service scolaire.
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N° 13-104 du 26 mars 2013 : PASSATION d’un marché pour la maintenance des
installations de désenfumage mécanique et la réalisation de travaux neufs, avec la
société SAVPRO sise 26 rue du Château d’Eau à Montesson (78360), le montant
maximum annuel de commandes étant fixé à 50 000 € HT.
N° 13-105 du 27 mars 2013 : MISE EN DÉCHARGE à titre gratuit à l’Eco Point de la
Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne d’une visseuse de marque
Bosch.
N° 13-106 du 29 mars 2013 : PASSATION d’une convention avec la société
COACH’N LOOK sise 10 rue Saint-Antoine à Paris (75004) pour une prestation de
conseil en image dans le cadre du Forum « mission jobs » organisé par le Pôle
Jeunesse, le prix de cette prestation étant de 617,40 € TTC et annulation de l’arrêté
n°13/30 du 28 février 2013 autorisant la passation d’une convention avec la société
ISI pour cette même prestation, ISI ayant informé la Commune de son souhait de ne
plus participer à cette manifestation.
N° 13-107 du 29 mars 2013 : PASSATION d’un avenant n°4 prorogeant d’une duré e
d’un an la convention d’occupation précaire signée le 13 avril 2011 pour un
logement d’urgence situé 41 rue des Héros Nogentais à Nogent-sur-Marne.
N° 13-108 du 29 mars 2013 : ANNULATION de l’arrêté n°13-56 du 12 février 201 3
autorisant la mise à disposition à titre onéreux d’un emplacement situé rue Jean
Monnet à Nogent, au profit de la société Urbaine de Travaux-Fayat, suite au
désistement de cette dernière.
N° 13-109 du 2 avril 2013 : PASSATION d’un avenant au marché de maitrise
d’oeuvre conclu avec la société 3AM ARCHITECTES pour la construction de la
Maison des Associations, portant sur l’insertion de deux clauses au cahier des
charges administratives particulières relatives
N° 13-110 du 2 avril 2013 : PASSATION d’une convention avec le Dr Gaillourdet,
vétérinaire domicilié 1 route de Stalingrad à Nogent-sur-Marne, pour la mise à
disposition à titre gratuit d’un stand dans le cadre de sa participation à la
manifestation Animaflore (conseils aux visiteurs) et la réalisation de l’inspection
vétérinaire des animaux présents sur le site, moyennant le paiement d’une
indemnité de 50 €.
N° 13-111 du 2 avril 2013 : PASSATION d’une convention avec le Dr Hagège,
vétérinaire domicilié 159 Grande Rue Charles de Gaulle à Nogent-sur-Marne pour la
mise à disposition à titre gratuit d’un stand dans le cadre de sa participation à la
manifestation Animaflore (conseils aux visiteurs) et la réalisation de l’inspection
vétérinaire des animaux présents sur le site, moyennant le paiement d’une
indemnité de 50 €.
N° 13-112 du 2 avril 2013 : PASSATION d’un avenant n°4 au marché conclu avec la
société CITADIA pour des prestations d’études en vue de la réalisation du PLU,
portant sur la réalisation de prestations supplémentaires du type « animations de
réunions de travail », « intégration de l’étude paysagère dans le PLU » et
« impression de panneaux de concertation », pour un montant total de 10 655 € HT
(12 743,38 € TTC).