A l’ordre du jour du Conseil Municipal du vendredi 20 septembre 2013

Le prochain Conseil Municipal de Nogent-sur-Marne aura lieu demain, vendredi 20 septembre 2013 à 20h à la Scène Watteau. L’entrée du public est libre et la séance sera filmée et diffusée via mon blog. Un sujet majeur mérite l’attention des Nogentais et en particulier la premiére délibération (13/111) suite à la décision le 3 juillet 2013  de la Cour administrative d’Appel de Paris de condamner  la Ville à payer 6 M€ à l’ancien concessionnaire de ses parkings.

Voir à ce sujet mon communiqué ce jour

L’ordre du jour

FINANCIER
• 13/111 – Décision modificative n°1 – budget GPS 1
• 13/112 – Exercice 2013 Fixation des seuils de poursuites et Autorisation permanente accordée à Mme
la Trésorière Principale pour le recouvrement des dettes
• 13/113 – Modification de la délibération n°13/109 portant sur la réglementation du stationnement
payant de surface – secteur du Port

SERVICES TECHNIQUES
• 13/114 – Adhésion au programme « Habiter mieux » – Signature avec l’Etat et l’Agence nationale de
l’habitat du protocole territorial d’aide à la rénovation thermique des logements privés.
• 13/115 – Candidature à un appel à projets du Conseil Général du Val de Marne dans le cadre du Plan
Climat Energie, portant sur la mise en place de « balades thermographiques »
• 13/116 – Attribution d’une aide financière aux habitants de la commune réalisant un diagnostic
énergétique de leur habitation principale
• 13/117 – Convention de partenariat entre la Commune de Nogent-sur-Marne et l’association TissEco
Solidaire pour l’installation de bornes de collecte de textiles sur le domaine public
• 13/118 – Convention relative à l’enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue Gaston
Margerie
• 13/119 – Convention relative à l’enfouissement des réseaux France Télécom existants – boulevard
Georges V
• 13/120 – Convention relative à l’enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue du Lac 89
• 13/121 – Adoption de la stratégie locale de développement durable et validation du premier Plan
d’actions Agenda 21
• 13/122 – Généralisation de la « zone 30 » à Nogent sur Marne et création d’une « zone 20 » 113
JURIDIQUE
• 13/123 – Approbation des avenants n°6 et 7 à la Délégation de Service Public de la restauration
collective

DRH
• 13/124 – Modification du tableau des effectifs 135
• 13/125 – Modification du tableau des effectifs du conservatoire 139
AFFAIRES SCOLAIRES
• 13/126 – Organisation du conte musical de l’école Guy Môquet – Année Scolaire 2013-2014 –
Approbation de la convention à passer avec l’Inspection Académique pour l’organisation d’activités
impliquant la prestation d’intervenants extérieurs et fixation du taux de vacation

AFFAIRES SOCIALES
• 13/127 – Convention annuelle de partenariat et d’objectifs avec l’Association « Nogent Présence aide au
domicile »
• 13/128 – Organisation d’une sortie au Cirque National Alexis Gruss en faveur des séniors nogentais –
Semaine bleue 2013
• 13/129 – Organisation d’une sortie à Chartres en faveur des séniors nogentais – Semaine bleue 2013 173
• 13/130 – Organisation d’une sortie à Blois-Chambord en faveur des séniors nogentais – Semaine bleue
2013

SPORTS
• 13/131 – Avenant à la convention avec le CCAS pour la mise en place d’activités sportives destinées aux
séniors

JEUNESSE
• 13/132 – Approbation de la convention entre la commune et la DDICS pour l’opération «Tous en club »
2013

CULTUREL
• 13/133 – Fixation du tarif de C.D. 195
DIVERS
• 13/134 – Approbation d’un partenariat avec l’association La retraite sportive nogentaise 199
• 13/135 – Adhésion au SEDIF des Communautés d’Agglomération Plaine Commune et le Parisis pour les
territoires de Saint-Ouen et Bessancourt, Franconville, Sannois et Taverny.
• 13/136 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. 211