Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 13 février 2012

Le prochain Conseil Municipal se tiendra lundi 13 février 2012 à 20h à la Scène Watteau. L’entrée est libre. A l’ordre du jour de cette séance, un vœu de soutien au projet de Thiais-Orly Rugby candidat  du Val de Marne à la réalisation d’un grand stade de rugby. Par ailleurs et malgré mes demandes répétées au Maire, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal ne sont plus mis en ligne depuis près d’un an ( le dernier remonte au 28 mars 2011) et les élus du Conseil ne reçoivent plus depuis plusieurs séances les procès verbaux. Tout ceci est remplacé par des compte-rendus faits par la ville et qui donnent une vision partiale et déformée des débats au sein du Conseil Municipal.

L’ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 13 février 2012

FINANCIER
• 12/15 – Exercice 2012 Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer des Collectivités Territoriales et de l’Immigration pour travaux d’intérêt local – Aménagement d’un parking public rue Hoche
DRH
• 12/16 – Modification du tableau des effectifs
• 12/17 – Mise à jour du tableau des effectifs suite à la refonte de la catégorie B issue des décrets n°2010-329 et 2010-330 du 22 mars 2010 (nouveau cadre d’emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques)
• 12/18 – Mise à disposition à temps complet de deux agents relevant du cadre d’emplois des adjoints administratifs auprès de l’association Nogent Présence
• 12/19 – Création de vacations pour le jury des éliminatoires du concours national des « Petites Mains Symphoniques » organisés par le conservatoire
• 12/20 – Création de vacations pour un atelier théâtre organisé par l’école élémentaire Val de Beauté et signature d’une convention avec l’Education Nationale
• 12/21 – Organisation du recensement général de la population – Fixation de la rémunération des agents recenseurs

AFFAIRES SCOLAIRES
• 12/22 – Révision du Tarif des « Protocoles d’Accueil Individualisés » (PAI)

AFFAIRES SOCIALES
• 12/23 – Séjour-vacances des retraités saison 2012

PETITE ENFANCE
• 12/24 – Avenant N°1 au Contrat Enfance Jeunesse N° 201000202 à intervenir entre la CAF et la Ville de Nogent-sur-Marne

SPORTS
• 12/25 – Mise en place du quotient familial pour la tarification des stages SMS du service sport-jeunesse
• 12/26 – Participation à l’organisation des Championnats de France Juniors, Seniors et Maîtres de Plongeon à 1 mètre, 3 mètres et haut vol 2012

CULTUREL
• 12/27 – Exercice 2012 : Autorisation d’engagement et crédits de paiement pour la Régie Personnalisée Scène Watteau /Pavillon Baltard et approbation de la convention pluriannuelle de partenariat et d’objectifs à intervenir avec la Ville de Nogent sur Marne – Modification de la délibération n°11/ 189
• 12/28 – Fixation du tarif des droits d’inscription à la Biennale d’art contemporain « les arts au coeur de Nogent 2012″
• 12/29 – Remplacement d’une personnalité qualifiée démissionnaire au sein du Conseil d’administration de la régie personnalisée « Scène Watteau/Pavillon Baltard »

DIVERS
• 12/30 – Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées (C.L.E.C.T.)
• 12/31 – Adhésion au SEDIF du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (SIAEP) des communes de la Vallée de Chauvry, et du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée (SIEV) du Sausseron.
• 12/32 – Voeux – Soutien au projet de Thiais – Orly Rugby candidat du val de Marne à la réalisation d’un grand stade de rugby
• 12/33 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales